CONDITIONS D'UTILISATION Arnaud LETELLIER ("SPOOGUE.ORG") met à votre disposition sur ce site Web (le "Site") des informations, documents, logiciels, photographies, dessins illustrations, animations, logotypes, et produits (les "Matériaux") et divers services (les "Services") soumis aux termes et conditions présentés dans ce document (les "Conditions d'utilisation"). En accédant à ce Site, vous en acceptez les Conditions d'utilisation. SPOOGUE.ORG se réserve le droit de modifier les Conditions d'utilisation de temps à autre, à sa seule discrétion. Votre utilisation du Site sera soumise à la version la plus récente des Conditions d'utilisation postée sur le Site au moment de cette utilisation. De plus, lors de l'utilisation de Services ou Matériaux particuliers sur ce Site, vous serez soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le Site et applicables à ces Services et Matériaux, pouvant contenir des termes et conditions qui s'ajoutent aux Conditions d'utilisation. Toutes ces directives ou règles sont ci-après inclues par référence dans les Conditions d'utilisation. Le non-respect de l'une ou l'autre des Conditions d'utilisation met automatiquement fin à votre autorisation d'utiliser ce Site et vous devez alors détruire immédiatement tous Matériaux téléchargés ou imprimés à partir du Site. DROITS D'AUTEUR ET LICENCE LIMITEE Les Matériaux et Services de ce Site sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée des Matériaux et Services de ce Site peut constituer une violation de ces lois. Sauf indication expresse dans le présent document, SPOOGUE.ORG et ses fournisseurs ne vous accordent aucun droit express ou tacite sur des brevets, droits d'auteurs, marques ou secrets commerciaux ou commercialisables relatifs aux Matériaux et Services. Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du Site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de SPOOGUE.ORG. Utilisation des informations du Site. Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le Site, vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce Site aux conditions suivantes :
UTILISATION ET PROTECTION DES NUMEROS DE COMPTES ET MOTS DE PASSE Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre numéro de compte et/ou mot de passe, le cas échéant. Vous êtes responsable de toutes les utilisations de votre compte, que vous les ayez ou non effectivement ou expressément autorisées. GARANTIES ET EXCLUSIONS SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE DANS UN ACCORD ECRIT ENTRE VOUS ET SPOOGUE.ORG, OU EN VERTU DE LA LOI EN VIGUEUR, TOUS LES MATERIAUX ET SERVICES DU SITE SONT FOURNIS "TEL QUE", SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES TACITES DE POSSIBILITE DE COMMERCIALISATION OU D'APTITUDE A UN BUT QUELCONQUE, OU LA GARANTIE DE NON-VIOLATION. SANS SE LIMITER A CE QUI PRECEDE, SPOOGUE.ORG NE GARANTIT EN AUCUNE MANIERE QUE (I) LES SERVICES ET MATERIAUX REPONDRONT A VOS EXIGENCES, (II) QUE LES SERVICES ET MATERIAUX SERONT DISPONIBLES SANS INTERRUPTION, OPPORTUNS, SURS OU SANS ERREUR, (III) QUE LES RESULTATS OBTENUS PAR L'UTILISATION DES SERVICES ET MATERIAUX SERONT EFFICACES, EXACTS ET FIABLES, (IV) QUE LA QUALITE DE TOUS PRODUITS, SERVICES OU INFORMATIONS ACHETES OU OBTENUS SUR LE SITE REPONDRA A VOS ATTENTES, ET QUE (V) LES ERREURS DES LOGICIELS OBTENUS SUR LE SITE SERONT CORRIGEES. CERTAINS PAYS ET JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIE TACITE OU LA LIMITATION DE LA DUREE DES GARANTIES TACITES, LES LIMITATIONS QUI PRECEDENT NE S'APPLIQUENT PEUT-ETRE PAS A VOTRE CAS. DANS LA MESURE OU CES LIMITATIONS SONT AUTORISEES, LES GARANTIES TACITES SERONT LIMITEES A QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS. CE SITE PEUT CONTENIR DES ERREURS TECHNIQUES OU AUTRES, DES INEXACTITUDES OU DES FAUTES DE FRAPPE. SPOOGUE.ORG PEUT APPORTER DES MODIFICATIONS AUX MATERIAUX ET SERVICES DU SITE, Y COMPRIS AUX TARIFS ET DESCRIPTIONS DE TOUS LES PRODUITS DE LA LISTE, A TOUT MOMENT ET SANS AVIS PREALABLE. LES MATERIAUX OU SERVICES DU SITE PEUVENT NE PAS ETRE A JOUR ET SPOOGUE.ORG NE S'ENGAGE EN AUCUNE MANIERE A METTRE A JOUR CES MATERIAUX OU SERVICES. SPOOGUE.ORG NE PEUT ETRE TENU POUR RESPONSABLE DES ERREURS OU OMISSIONS APPARAISSANT DANS LES INFORMATIONS, DOCUMENTS, LOGICIELS, MATERIAUX ET/OU SERVICES MENTIONNES SUR LE SITE OU LIES AU SITE. LES REFERENCES A D'AUTRES SOCIETES, LEURS SERVICES ET LEURS PRODUITS SONT PRESENTEES "TELLES QUE" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU TACITE. EN AUCUN CAS SPOOGUE.ORG ET SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES A VOTRE EGARD OU CELUI DE TIERS DE TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU SPECIAUX, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, CEUX RESULTANT DE PERTE D'UTILISATION, DE DONNEES OU DE PROFIT, MEME SI SPOOGUE.ORG A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES, NI CEUX RESULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE L'UTILISATION DU SITE OU TOUT AUTRE SITE MENTIONNE OU LIE A CE SITE. CERTAINS PAYS ET JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES RESPONSABILITES POUR LES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PEUT-ETRE PAS A VOTRE CAS. LE TELECHARGEMENT OU AUTRE ACQUISITION DE TOUS MATERIAUX VIA LE SITE EST EFFECTUE A VOTRE PROPRE DISCRETION ET VOS PROPRES RISQUES, ET VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LE SEUL REPONSABLE DE TOUT DOMMAGE SUR VOTRE SYSTEME INFORMATIQUE OU DE TOUTE PERTE DE DONNES PROVOQUE PAR LE TELECHARGEMENT OU L'ACQUISITION DE CES MATERIAUX. AUCUN AVIS OU INFORMATION ORAL OU ECRIT FOURNI PAR SPOOGUE.ORG OU OBTENU SUR LE SITE NE CONSTITUE UNE GARANTIE SI ELLE N'EST PAS EXPRESSEMENT DEFINIE DANS LES CONDITIONS D'UTILISATION. Ce Site contient des liens vers les sites Web de tiers qui ne sont pas contrôlés par SPOOGUE.ORG. SPOOGUE.ORG n'est en rien responsable d'autres sites Web auxquels vous pourriez accéder depuis son propre Site. Lorsque vous accédez à un autre site Web que celui d'SPOOGUE.ORG, vous le faites à vos propres risques et SPOOGUE.ORG n'est pas responsable de l'exactitude ou de la fiabilité des informations, données, opinions, conseils ou déclarations présentés sur cet autre site, ni de la qualité des produits ou services qui y sont proposés. SPOOGUE.ORG ne fournit ces liens qu'à des fins pratiques, et l'existence de ces liens n'implique en aucune manière que SPOOGUE.ORG porte ou accepte la responsabilité quant au contenu ou aux utilisations de ces sites Web. Ce Site est ouvert à tous les pays du monde et peut contenir des références à des produits, services et programmes SPOOGUE.ORG qui n'ont pas été annoncés dans votre pays. Ces références ne signifient pas nécessairement que SPOOGUE.ORG a l'intention d'annoncer ces produits, services ou programmes dans votre pays. INFORMATIONS CONFIDENTIELLES Veuillez noter qu'à l'exception des numéros de carte de crédit, SPOOGUE.ORG ne souhaite recevoir de votre part aucune information confidentielle ou propriétaire sur son Site. Toutes les informations non-personnelles envoyées à SPOOGUE.ORG sont considérées comme n'étant PAS confidentielles. En communiquant à SPOOGUE.ORG des informations ou documents non-personnels, vous autorisez SPOOGUE.ORG de manière non-restrictive et irrévocable à utiliser, reproduire, afficher, traiter, modifier, transmettre et diffuser ces informations et matériaux. Vous autorisez également SPOOGUE.ORG à exploiter les idées, concepts, savoir-faire ou techniques envoyés à une fin quelconque. Cependant, nous ne donnerons pas votre nom et ne révèlerons pas que vous nous avez transmis des matériaux ou autres informations sauf si (a) vous nous autorisez à le faire, (b) nous vous avisons que les matériaux ou autres informations transmis à une partie spécifique du Site seront publiés ou utilisés avec votre nom, ou si (c) nous sommes tenus de le faire par la loi. Pour en savoir plus sur la protection de vos informations personnelles, telles que vos noms et adresse, veuillez consulter la page Règles de confidentialité en ligne. FORUMS UTILISATEURS ; COMMUNICATIONS INTERDITES SPOOGUE.ORG peut, mais n'a pas l'obligation, de surveiller ou réviser (i) les parties du Site dans lesquelles les utilisateurs transmettent ou postent des communications, ou communiquent simplement les uns avec les autres, qu'il s'agisse des centres de discussion, de bulletins ou autres forums utilisateurs, et (ii) le contenu des ces échanges. Cependant, SPOOGUE.ORG n'est en aucun cas responsable quant au contenu de ces communications, qu'elles tombent ou non sous le coup des lois sur les droits d'auteur, la diffamation, la confidentialité, les obscénités ou autres. SPOOGUE.ORG rejette également toute responsabilité quant à l'emploi abusif, la perte, la modification ou la non-disponibilité des matériaux postés sur le Site par les utilisateurs. Hormis les Conditions d'utilisation, les utilisateurs des Forums utilisateurs d'SPOOGUE.ORG doivent accepter les termes d'un accord spécial dont ils prennent connaissance lors de l'inscription aux forums du site. Il est interdit de poster ou transmettre via ce Site des documents à caractère illégal, des menaces, diffamations, obscénités, documents pornographiques ou autres contraires à la loi, y compris, sans s'y limiter, à la loi sur les droits d'auteur. Toute violation de l'une ou l'autre de ces conditions entraîne l'interdiction d'accéder aux Forums utilisateurs d'SPOOGUE.ORG. AVIS DE VIOLATION DES DROITS D'AUTEUR Dans certains cas justifiés, SPOOGUE.ORG fermera les comptes des utilisateurs qui enfreignent les lois sur la propriété intellectuelle. Si vous estimez que votre travail a été utilisé ou copié d'une manière constituant une violation des droits d'auteur, veuillez envoyer à notre Agent Copyright un Avis contenant les éléments suivants :
Par email: copyright@SPOOGUE.ORG INDEMNITES Vous acceptez d'indemniser SPOOGUE.ORG et ses filiales, responsables, agents, partenaires et salariés, pour toute réclamation ou exigence, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, de la part de tiers concernant un contenu que vous envoyez ou postez ou transmettez sur ou via le Site, ou pour votre utilisation du Site, votre connexion sur le Site, le non-respect des Conditions d'utilisation, ou la violation des droits d'autrui ou d'autres entités. LOIS APPLICABLES ET DISPOSITIONS GENERALES Ce Site (sites liés exclus) est contrôlé par les bureaux de SPOOGUE.ORG en france. En y accédant, vous et SPOOGUE.ORG acceptez que toutes les questions relatives à votre accès au Site et à son utilisation soient régies par les statuts et les lois de la France. Les deux parties acceptent que ces Conditions d'utilisation ne soient pas régies par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods), dont l'application est exclue. Tout litige conséquent ou afférent à ces modalités d'utilisation devra être porté devant une juridiction compétente en France, sans que cela puisse porter atteinte aux droits de SPOOGUE.ORG d'engager des poursuites à votre encontre auprès d'une juridiction qui aurait compétence en l'absence de la clause ci-dessus mentionnée. SPOOGUE.ORG ne discute pas le fait que les Matériaux de ce Site soient disponibles dans d'autres endroits, et il est interdit d'y accéder depuis d'autres territoires où leurs contenus sont illégaux. Ceux qui choisissent d'accéder au Site depuis d'autres endroits le font de leur propre initiative, et il leur incombe de rester dans la légalité locale. MARQUES Les marques, logos et marques de service (" Marques "), photographies (" Photos "), dessins, textes et illustrations affichés sur ce site sont la propriété de SPOOGUE.ORG, ou de tiers. L'utilisation de ces marques sans l'accord écrit préalable du propriétaire des marques est interdite. SPOOGUE.ORG et le logo SPOOGUE.ORG sont des marques de SPOOGUE.ORG. |